
Mentions légales
La société KDO Com.Ception est la société éditrice du présent site, dont l'établissement principal est situé au 14 rue Paul Valéry 59223 Roncq, FRANCE au capital social de 8 000 €, enregistrée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le numéro 445 242 225.
Informatiques et Libertés
Les informations susceptibles d'être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par KDO Com.Ception.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi. Informatique et Libertés).
Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant par mail ou à l'adresse suivante : KDO Com.Ception - 14 rue Paul Valéry 59223 Roncq, FRANCE.
Conditions d'utilisation du site
Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., nommé ci-après le Site Web, est protégé par le droit d'auteur.
KDO Com.Ception ne vous accorde qu'une autorisation de consultation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute consultation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est accordée que sous forme numérique sur votre ordinateur aux fins de consultation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l'adresse de la page d'accueil du site (http://www.kdo-comception.com) à l'exclusion de toute autre adresse.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes est interdite et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de KDO Com.Ception. Il vous est interdit, en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos de KDO Com.Ception, d'utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le Site Web, etc.
Toute représentation ou reproduction abusive du site KDO Com.Ception, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Malgré les soins apportés par l'équipe KDO Com.Ception, les informations contenues dans le présent site Web sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis.
Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d'utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par KDO Com.Ception. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution d'un engagement contractuel prévu au présent site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
Droits de propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright © 2003 KDO Com.Ception - tous droits réservés.
Toutes les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de KDO Com.Ception, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.
